Vous trouverez dans cette rubrique, les comptes rendus du Conseil Municipal depuis le mois de mars 2008. Vous trouverez également l’ordre du jour et la date du prochain conseil dès que ces éléments seront fixés.
à l’ordre du jour :
motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France
communication du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif 2017
communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
décisions (...) >suite
principaux points abordés :
demande de subvention à la DRAC pour l’organisation des manifestations liées à la commémoration du 20ème anniversaire de l’inscription de l’Abbaye de Gellone au patrimoine Mondial de l’UNESCO au titre des Chemins de St-Jacques de Compostelle en France
signature d’une (...) >suite
à l’ordre du jour :
Subvention aux associations
Protection fonctionnelle du Maire suite à un dépôt de plainte pour diffamation à l’encontre de Mr Gilles NICAISE auteur de publication sur le réseau Facebook
Répartition du Fond National de Péréquation des Ressources Intercommunales et
Communales (...) >suite
à l’ordre du jour :
vote du compte administratif 2017
principe de transmission en Préfecture des déclarations de débit de boisson 3ème catégorie
point sur le renouvellement du label Grand Site : recours gracieux face à la décision du Ministre de la transition écologique et solidaire
délégation (...) >suite
à l’ordre du jour :
vote de dépenses d’investissement avant le vote du budget
signature d’un protocole d’accord entre la commune et Mr FICHAUX
encaissement des forfaits post-stationnement relevé de décisions 16/02/18 >suite
à l’ordre du jour :
achat d’une partie de la parcelle C609 lieu-dit Roc de Combes
demande de subventions au Département, la Région, et à la DRAC pur les travaux de restauration de l’Orgue Jc Cavailhé - jeux d’anche
demande de subventions au Département, à la Région, et à la DRAC pour la (...) >suite
à l’ordre du jour :
constitution d’un Syndicat d’Économie Mixte pour la Gestion de l’Eau et de l’Assainissement sur la commune de Saint-Guilhem-le-Désert
lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour la protection du captage du Bout du Monde destinée à l’alimentation humaine (...) >suite
à l’ordre du jour :
vote de décisions modificatives
délibérations :
1) reconduction du contrat de crédit "Ligne de trésorerie" avec le Crédit Agricole du Midi
2) augmentation des tarifs de location des salles communales pour l’année 2018
3) augmentation des tarifs de location des appartements en (...) >suite