Commune de Saint-Guilhem-le-Désert
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Séances du Conseil Municipal

Vous trouverez dans cette rubrique, les comptes rendus du Conseil Municipal depuis le mois de mars 2008. Vous trouverez également l’ordre du jour et la date du prochain conseil dès que ces éléments seront fixés.


Articles de cette rubrique


Présentation du compte administratif 2017 et compte-rendu de la séance publique du 15 mars 2018

à l’ordre du jour : vote du compte administratif 2017 principe de transmission en Préfecture des déclarations de débit de boisson 3ème catégorie point sur le renouvellement du label Grand Site : recours gracieux face à la décision du Ministre de la transition écologique et solidaire délégation (...) > suite


Conseil Municipal du 16 février 2018

à l’ordre du jour : vote de dépenses d’investissement avant le vote du budget signature d’un protocole d’accord entre la commune et Mr FICHAUX encaissement des forfaits post-stationnement relevé de décisions 16/02/18 > suite


Conseil Municipal du 24 novembre 2017

à l’ordre du jour : achat d’une partie de la parcelle C609 lieu-dit Roc de Combes demande de subventions au Département, la Région, et à la DRAC pur les travaux de restauration de l’Orgue Jc Cavailhé - jeux d’anche demande de subventions au Département, à la Région, et à la DRAC pour la (...) > suite


Conseil Municipal du 03 novembre 2017

à l’ordre du jour : constitution d’un Syndicat d’Économie Mixte pour la Gestion de l’Eau et de l’Assainissement sur la commune de Saint-Guilhem-le-Désert lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour la protection du captage du Bout du Monde destinée à l’alimentation humaine (...) > suite


Conseil Municipal du 26 octobre 2017

à l’ordre du jour : délibération : modification fonctionnement des horodateurs Relevé de décision du 26/10/2017 > suite


Conseil Municipal du 13 octobre 2017

à l’ordre du jour : vote de décisions modificatives délibérations : 1) reconduction du contrat de crédit "Ligne de trésorerie" avec le Crédit Agricole du Midi 2) augmentation des tarifs de location des salles communales pour l’année 2018 3) augmentation des tarifs de location des appartements en (...) > suite


Conseil Municipal du 28 juillet 2017

à l’ordre du jour : Vote des délibérations : Vote des subventions aux associations pour l’année 2017, Désignation de deux représentants de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault, Communication du rapport annuel sur le (...) > suite


Conseil Municipal du 19 juin 2017

à l’ordre du jour : 1- Mise en place d’une billetterie pour le Festival Pablo Casals 2- Prolongation du contrat de délégation de service public de fourrière automobile 3- Régie Musée : nouvelles attribution vente des produits 4- Admission en non-valeur des différentes factures (...) > suite


Conseil Municipal du 31 mars 2017

principaux points abordés : > suite


Conseil Municipal du 16 décembre 2016

principaux points abordés : 1 - condition de participation de la commune de Saint-Guilhem-le-Désert à un grand site étendu 2 - contestation de la délibération de la communauté de communes de la Vallée de l’Hérault validant le bilan du grand site de Saint-Guilhem-le-Désert 2010-2016 3 - contestation (...) > suite


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