Commune de Saint-Guilhem-le-Désert
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Séances du Conseil Municipal

Vous trouverez dans cette rubrique, les comptes rendus du Conseil Municipal depuis le mois de mars 2008. Vous trouverez également l’ordre du jour et la date du prochain conseil dès que ces éléments seront fixés.


Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 12 mai 2015

principaux points abordés : élection du troisième adjoint au Maire instauration d’une billetterie "Festival Pablo Casals" le 29 juillet 2015 révision de la ZPPAUP - mise à l’étude de la création d’une AVAP prescription d’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme demande de subvention au fonds (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2015

principaux points abordés : instauration d’un régime indemnitaire du personnel communal indemnité de conseil alloué au percepteur de la commune contrat assurance des risques statutaires vote des dépenses d’investissement avant le vote du budget vente du bâtiment "Ancienne Mairie - Ancien (...) > suite


Conseil Municipal du 29 janvier 2015

principaux points abordés : renouvellement du prêt à court terme "vente de la Mairie" d’un montant de 152 000 euros décision modificative budget parking demande de subvention programme calamités publiques - Dégâts intempéries 27 & 28 novembre 2014 (...) > suite


Conseil Municipal du 19 décembre 2014

principaux points abordés : délibération sur l’adhésion au Grand Site de France prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme appel d’offre : fourrière automobile et élagage des arbres vote des enveloppes de primes de fin d’année pour les agents communaux signature de deux conventions (...) > suite


Conseil Municipal du 22 novembre 2014

principaux points abordés : décisions modificatives budgétaires renouvèlement de la ligne de trésorerie demande de subvention à la DETR 2015 renouvellement de la taxe d’aménagement information & débat avec le public : vente de l’ancienne mairie condamnation pour outrage de M. Jean-Claude (...) > suite


Conseil Municipal du 19 septembre 2014

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Conseil Municipal du 08 septembre 2014

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Conseil Municipal du 20 juin 2014

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Conseil Municipal du 24 avril 2014

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Conseil Municipal du 10 avril 2014

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