Compte rendu séance publique Conseil Municipal 16 juin 2020
A l’ordre du jour :
Réunion d’avant-conseil
Séance publique du Conseil Municipal
Délibérations adoptées :
1/ Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal,
2/ Indemnité des élus,
3/ Composition de la commission d’appel d’Offre,
4/ Modification du tableau des effectifs,
5/ validation des contrats à durée déterminée pour compléter le tableau des effectifs municipaux, année 2020,
6/ Composition du Comité consultatif du respect du Pacte de gouvernance,
7/ Divers.
- Compte rendu séance publique Conseil Municipal 16 juin 2020
- Délibération n°11
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Délibération n°12
- Vote de l’enveloppe budgétaire annuelle des indemnités de fonctions
- Délibération n°13
- Composition de la commission d’appel d’offre
- Délibération n°14
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Délibération n°15
- Création et composition d’une commission "Respect du pacte de gouvernance"
- Délibération n°17
- Tableau récapitulatif des indemnités